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Documents à télécharger pour l'identification des équidés:

Demande d'identification

  • Formulaire de demande d'identification 
    (Partie 1 - Détenteur)
     
  • Formulaire de demande d'identification 
    (Partie 2 - Equidé)

Mutations

  • Formulaire de mutation 1
    (lieu d'exploitation, statut, exportation ou décès)
     
  • Formulaire de mutation 2
    (fin de détention - changement de détenteur)
     
  • Formulaire de mutation 3
    (adaptation des coordonnées du détenteur)
     
  • Formulaire de mutation 4
    (destiné au vétérinaire / remarquage - exclusion)

Demande de duplicata

  • Déclaration de perte et demande de duplicata

Documents à télécharger

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